C.P.S. CREATION PRODUCTION SERVICES
Présentation de la marque C.P.S. CREATION PRODUCTION SERVICES
Déposée le 15 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) LA ROCHEFOUCAULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.P.S. CREATION PRODUCTION SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque C.P.S. CREATION PRODUCTION SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.P.S. CREATION PRODUCTION SERVICES est expirée depuis le 15 juin 2002.
LA ROCHEFOUCAULD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25